top of page

Mentions légales

[Nom de l'entreprise]
 

  • Dénomination sociale ou raison sociale.

  • Adresse du siège social de l’entreprise.

  • Noms des dirigeants de l’entreprise.

  • Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise.

  • Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés  ou autre autorité applicable a l’activité. 

  • Numéro d’identification fiscale. 

  • Forme Juridique de l’entreprise.

  • Montant du Capital Social.

  • Si votre site web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies. ​​​

  • Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site.

  • Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles.

  • Mentions relatives à l'utilisation de cookies.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

Découvrez
notre univers

À propos

Suivez-nous

Merci pour votre envoi !

©2023 Vendôme Location  – Tous droits réservés – Mentions légales

Contenu et utilisation des informations :

Le site www.vendome-locations.fr est la propriété exclusive de Vendôme Location. Sauf mention contraire expresse l’intégralité des contenus, logos, pages scripts, son architecture et son mode opératoire sont protégés par des droits de propriété intellectuelle dont Vendôme Location est titulaire et/ou qui lui sont strictement réservés. Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont strictement réservés. L’utilisation de tout document provenant du Site n’est autorisée qu’à titre d’information pour un usage privé. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de l’un de ses éléments, par quelle personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’éditeur du Site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée notamment par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Vendôme Location met en œuvre les meilleurs moyens pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le Site. Il appartient toutefois aux seuls utilisateurs de vérifier les informations diffusées, Vendôme Location ne s’engageant à aucune garantie à ce titre. Sa responsabilité ne pourrait en aucun cas être engagée en cas d’inexactitude ou caractère incomplet d’une information figurant sur le Site.

Loi applicable :

Le Site est régi par le droit français. Toutes infractions aux dispositions légales ou d’utilisation du Site exposent l’utilisateur aux sanctions civiles ou pénales applicables et relèvent des juridictions françaises.

contact@vendome-locations.fr 

bottom of page